|
1769-ADN
|
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.
|
Les produits visés à l'annexe I sont soumis à des prescriptions de conformité.
|
1769-CJC
|
|
1769-ADN-CC
|
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à:
|
Le produit doit être soumis à un contrôle de conformité.
|
Les pièces de ce type doivent être soumises à une autorisation de fabrication.
|
|
1769-ARM
|
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
|
Les pièces détachées ne sont pas destinées à être utilisées dans les pièces détachées
|
Le nombre d'émissions de CO2
|
|
Le numéro d'immatriculation du véhicule
|
1769-IR6
|
Pour les appareils à commande numérique
|
Le produit doit être présenté à l'organisme d'essai.
|
|
1769-BA
|
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
|
Pour les appareils à commande numérique
|
Le produit doit être présenté à l'organisme d'essai.
|
|
1769-BOOLEAN
|
1769-IT6
|
1769-OG16
|
Le produit doit être présenté à l'essai.
|
|
Les produits de la catégorie 1
|
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.
|
Pour les produits de la catégorie 1
|
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.
|
|
Les produits de la sous-famille
|
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
|
Le nombre d'étoiles est le suivant:
|
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2.
|
|
Le nombre de personnes concernées par l'exemption est le suivant:
|
1769-L31
|
Le nombre de personnes concernées est le suivant:
|
Le numéro de série 1769-RTB45
|
|
Les produits de la catégorie 1769-CRL3 et 1769-CRL3
|
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée.
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention.
|
Le nombre d'émissions de CO2
|
|
Le montant de la garantie est calculé en fonction de la valeur de la garantie.
|
Les produits de base doivent être présentés dans la liste ci-après:
|
Le nombre de personnes concernées
|
Le nombre d'émissions de CO2
|
|
Le montant de la subvention est calculé en fonction de l'activité de l'entreprise.
|
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée.
|
Le nombre d'unités de production
|
Le nombre d'émissions de CO2
|
|
Les États membres doivent:
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention.
|
Les produits de base
|
Les produits de la catégorie 1769-STRT10
|
|
Règlement (CE) no 1769
|
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée.
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression.
|
Les produits de base doivent être présentés dans la liste ci-dessous:
|
|
1769-IA16
|
Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'exposition à l'infraction.
|
Le numéro de série 1769
|
Le nombre de points de contrôle est le suivant:
|
|
Les États membres doivent fournir les informations suivantes:
|
1769-NGA8
|
Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:
|
Le nombre total de personnes concernées par le programme est de:
|
|
Les produits de base
|
Le code de référence est le 1769-NPK18.
|
Le numéro de série 1769
|
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à:
|
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention.
|
Le nombre de personnes concernées par l'examen est le suivant:
|
Le nombre de personnes concernées par le présent règlement est le suivant:
|
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à:
|
|
Le nombre de personnes concernées par l'exemption est déterminé en fonction de la catégorie de personnes concernées.
|
1769-OA16
|
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
|
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
|
|
1769-IF4
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de précaution.
|
Les produits de base sont les suivants:
|
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises.
|
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de précaution.
|
1769-OA8
|
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention.
|
|
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon.
|
Les produits de base doivent être présentés dans le dossier de référence.
|
Les autres produits
|
Le nombre de personnes concernées par l'examen
|
|
1769-IF4I
|
Le numéro 1769-OB16
|
Les produits de la catégorie 1
|
Le nombre d'équipements utilisés
|
|
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
|
Le numéro de série est le numéro de série.
|
Le produit doit être présenté dans un emballage en acier.
|
Le nombre total d'émissions de CO2 est estimé à:
|
|
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette.
|
Le numéro de série 1769-OB16P
|
Les produits de base sont les suivants:
|
Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement.
|
|
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
|
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle.
|
Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par le règlement (CE) no 1224/2009.
|
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
|
|
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide.
|
Le numéro 1769-OB32
|
Le nombre de points de contrôle
|
Le produit doit être présenté dans un emballage.
|
|
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
|
Le nombre de points de contrôle est le suivant:
|
Le nombre d'exemplaires est le suivant:
|
Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.
|
|
1769-IG16
|
Le numéro de série est le numéro de série.
|
Le numéro de série 1769-SM1
|
Le produit doit être présent dans un emballage de qualité supérieure.
|
|
Le numéro de série 1769
|
Le numéro de série 1769-OB8
|
1769-SM2
|
Le nombre de personnes concernées par l'examen
|
|
Les États membres peuvent prévoir des mesures de précaution.
|
Le numéro de série
|
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
|
autres produits de l'industrie de la construction
|
|
1769-IQ16
|
Pour les produits de la catégorie 1769-OF2
|
Les produits de la catégorie 1769-L30ERM
|
Les produits de la catégorie 1769-NGA64
|
|
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes:
|
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées
|
Le numéro de série est le numéro de série.
|
Le numéro de série 1769
|
|
Le nombre d'émissions de CO2
|
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées.
|
Le numéro de série 1769-L35
|
Le numéro de série est le numéro de série.
|
|
1769-IQ32
|
Pour les produits de l'annexe I, point a)
|
Le nombre total de personnes concernées par le programme est de:
|
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
|
|
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
|
Les produits de l'annexe I sont soumis à des conditions de conformité.
|
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est estimé à
|
Le numéro d'immatriculation du véhicule
|
|
Le nombre total de personnes concernées est de:
|
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle.
|
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
|
Le produit doit être présenté à l'entrée de l'établissement.
|
Votre message doit contenir entre 20 et 3 000 caractères!
